Règlement sur les abordages
Règlement sur les abordages · The same rules, in French.
The Règlement sur les abordages, the rules for every boat in Canadian waters and Canadian vessels anywhere: the International Rules with Canada's own changes, headed Canadian Modification, last amended on 7 June 2023. Reproduced from the Justice Laws Website, in French. This is not the official version. The same rules in English are the Collision Regulations; both languages are official.
Official text: laws-lois.justice.gc.ca ›
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- Règle 2 Responsabilité
- Règle 5 Veille
- Règle 6 Vitesse de sécurité
- Règle 7 Risque d’abordage
- Règle 8 Manoeuvre pour éviter les abordages
- Règle 9 Chenaux étroits
- Règle 12 Navires à voile
- Règle 13 Navire qui en rattrape un autre
- Règle 14 Navires qui font des routes directement opposées
- Règle 15 Navires dont les routes se croisent
- Règle 16 Manoeuvre du navire non privilégié
- Règle 17 Manoeuvre du navire privilégié
- Règle 18 Responsabilités réciproques des navires
- Règle 19 Conduite des navires par visibilité réduite
- Règle 25 Navires à voile faisant route et navires à l’aviron
- Règle 34 Signaux de manoeuvre et signaux d’avertissement
- Règle 35 Signaux sonores par visibilité réduite
- Règle 40 Réflecteurs radar
- Appendice IV Signaux de détresse — international
Contents
Règlement · Articles 1 à 8
- Article 1 Définitions et interprétation
- Article 2 Interdiction
- Article 3 Application
- Article 4 Conformité
- Article 5 Preuve de conformité — feux, marques, appareils de signalisation sonore et réflecteurs radar
- Article 6 Normes — feux, marques, appareils de signalisation sonore et réflecteurs radar
- Article 7 Avertissement de navigation et avis aux navigateurs
Partie A · Généralités
Partie B · Règles de barre et de route
- Section I Conduite des navires dans toutes les conditions de visibilité
- Section II Conduite des navires en vue les uns des autres
- Règle 11 Champ d’application
- Règle 12 Navires à voile
- Règle 13 Navire qui en rattrape un autre
- Règle 14 Navires qui font des routes directement opposées
- Règle 15 Navires dont les routes se croisent
- Règle 16 Manoeuvre du navire non privilégié
- Règle 17 Manoeuvre du navire privilégié
- Règle 18 Responsabilités réciproques des navires
- Section III Conduite des navires par visibilité réduite
- Règle 19 Conduite des navires par visibilité réduite
Partie C · Feux et marques
- Règle 20 Champ d’application
- Règle 21 Définitions
- Règle 22 Portée lumineuse des feux
- Règle 23 Navires à propulsion mécanique faisant route
- Règle 24 Remorquage et poussage
- Règle 25 Navires à voile faisant route et navires à l’aviron
- Règle 26 Navires de pêche
- Règle 27 Navires qui ne sont pas maîtres de leur manoeuvre et navires à capacité de manoeuvre restreinte
- Règle 28 Navires handicapés par leur tirant d’eau
- Règle 29 Bateaux-pilotes
- Règle 30 Navires au mouillage et navires échoués
- Règle 31 Hydravions
Partie D · Signaux sonores et lumineux
- Règle 32 Définitions
- Règle 33 Matériel de signalisation sonore
- Règle 34 Signaux de manoeuvre et signaux d’avertissement
- Règle 35 Signaux sonores par visibilité réduite
- Règle 36 Signaux destinés à appeler l’attention
- Règle 37 Signaux de détresse
Partie E · Exemptions
- Règle 38 Exemptions
Partie F · Dispositions supplémentaires canadiennes
- Règle 39 Signaux spéciaux pour matières dangereuses
- Règle 40 Réflecteurs radar
- Règle 41 Répondeurs radars
- Règle 42 Exigences supplémentaires pour les navires d’exploration ou d’exploitation
- Règle 43 Zones de sécurité entourant les navires d’exploration ou d’exploitation
- Règle 44 Systèmes d’acquisition des données océaniques (SADO)
- Règle 45 Feu bleu à éclats
- Règle 46 Système de feux de navigation de relais
Appendices
- Appendice I Emplacement et caractéristiques techniques des feux et marques
- Article 1 Définition — International
- Article 2 Emplacement et espacement des feux sur le plan vertical — International
- Article 3 Emplacement et espacement des feux sur le plan horizontal — International
- Article 4 Détails concernant l’emplacement des feux de direction pour les navires de pêche, les dragues et les navires effectuant des travaux sous-marins
- Article 5 Écrans des feux de côté — International
- Article 5.1 Écrans des feux autres que les feux de côté — Modification canadienne
- Article 6 Marques
- Article 7 Couleur des feux — International
- Article 8 Intensité des feux — International
- Article 9 Secteurs horizontaux de visibilité — International
- Article 10 Secteurs verticaux de visibilité — International
- Article 11 Intensité des feux non électriques
- Article 12 Feu de manoeuvre — International
- Article 13 Engins à grande vitesse
- Article 14 Agrément — International
- Disposition supplémentaire canadienne
- Article 15 Source d’énergie électrique
- Appendice II Signaux supplémentaires des navires de pêche pêchant à proximité les uns des autres — international
- Appendice III Caractéristiques techniques du matériel de signalisation sonore
- Appendice IV Signaux de détresse — international
Reproduced from the Justice Laws Website under the Reproduction of Federal Law Order. This is not the official version of the Collision Regulations: the official version is on laws-lois.justice.gc.ca.
Reproduit du site Web de la législation (Justice) en vertu du Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Ceci n'est pas la version officielle du Règlement sur les abordages.