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Règle 13 Navire qui en rattrape un autre

Règlement sur les abordages

Navire qui en rattrape un autre — International

a) Nonobstant toute disposition des règles des sections I et II de la partie B, tout navire qui en rattrape un autre doit s’écarter de la route de ce dernier.

b) Doit se considérer comme en rattrapant un autre un navire qui s’approche d’un autre navire en venant d’une direction de plus de 22,5 degrés sur l’arrière du travers de ce dernier, c’est-à-dire qui se trouve dans une position telle, par rapport au navire rattrapé, que, de nuit, il pourrait voir seulement le feu arrière de ce navire, sans voir aucun de ses feux de côté.

c) Lorsqu’un navire ne peut déterminer avec certitude s’il en rattrape un autre, il doit se considérer comme un navire qui en rattrape un autre et manoeuvrer en conséquence.

d) Aucun changement ultérieur dans le relèvement entre les deux navires ne peut faire considérer le navire qui rattrape l’autre comme croisant la route de ce dernier au sens des présentes règles ni l’affranchir de l’obligation de s’écarter de la route du navire rattrapé jusqu’à ce qu’il soit tout à fait paré et clair.

Navire qui en rattrape un autre — Modification canadienne

e) Nonobstant l’alinéa b), dans les eaux du bassin des Grands Lacs, un navire est réputé en rattraper un autre s’il s’approche de l’autre navire en venant d’une direction de plus de 22,5° sur l’arrière du travers de ce dernier, c’est-à-dire que, s’il se trouve dans une position telle, par rapport au navire rattrapé, que, de nuit, il ne pourrait voir aucun des feux de côté de l’autre navire, mais pourrait voir :

(i) soit le feu de poupe de l’autre navire,

(ii) soit le ou les feux blancs de l’autre navire visibles sur tout l’horizon, s’il s’agit d’un navire à propulsion mécanique doté des feux visés aux règles 23d) ou f).

Règlement sur les abordages last amended on 7 June 2023. Official text: laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduced from the Justice Laws Website under the Reproduction of Federal Law Order. This is not the official version of the Collision Regulations: the official version is on laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduit du site Web de la législation (Justice) en vertu du Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Ceci n'est pas la version officielle du Règlement sur les abordages.