Article 2 Signaux pour chalutiers

a) Les navires d’une longueur égale ou supérieure à 20 m qui sont en train de chaluter au moyen d’un chalut ou de tout autre appareil immergé doivent montrer :

(i) lorsqu’ils jettent leurs filets : deux feux blancs superposés;

(ii) lorsqu’ils halent leurs filets : un feu blanc placé à la verticale au-dessus d’un feu rouge;

(iii) lorsque leurs filets sont retenus par un obstacle : deux feux rouges superposés.

b) Les navires d’une longueur égale ou supérieure à 20 m qui sont en train de chaluter à deux doivent montrer :

(i) de nuit, un projecteur dirigé vers l’avant et en direction de l’autre navire faisant partie de l’équipe de chalutage à deux;

(ii) lorsqu’ils jettent ou halent leurs filets ou lorsque leurs filets demeurent retenus par un obstacle, les feux prescrits par l’alinéa 2a) ci-dessus.

c) Un navire d’une longueur inférieure à 20 m qui est en train de chaluter au moyen d’un chalut ou de tout autre appareil immergé, ou en train de chaluter à deux, peut montrer les feux prescrits aux alinéas a) ou b), selon le cas.