Règle 46 Système de feux de navigation de relais

a) Pour l’application de la présente règle, système de feux de navigation de relais s’entend d’un système de secours qui comprend des feux de tête de mât, des feux de côté, un feu de poupe et les feux exigés par la règle 30 pour les navires au mouillage.

b) La présente règle ne s’applique pas aux navires suivants :

(i) les navires d’une longueur inférieure à 15 mètres,

(ii) les traversiers à câble,

(iii) les embarcations de plaisance.

c) Tout navire canadien tenu de montrer les feux exigés par la partie C doit être doté d’un système de feux de navigation de relais.

d) Pour les navires qui ont été construits avant le 1eʳ janvier 1991 et qui ont une jauge brute inférieure à 500, le système de feux de navigation de relais peut consister en des fanaux à l’huile ou des fanaux électroniques.

d.1) [Abrogé, DORS/2008-272, art. 35]

e) S’il est impossible pour un navire ou objet remorqué ou poussé de se conformer à l’alinéa c), des feux de rechange doivent être facilement accessibles pour permettre au navire ou à l’objet de continuer de se conformer à la partie C.

f) Le système de feux de navigation de relais doit être alimenté par la principale source d’énergie électrique et la source d’énergie électrique de secours visées à l’article 15 de l’appendice I, sauf disposition contraire de l’alinéa g).

g) Dans le cas des navires qui ont été construits avant le 1eʳ janvier 1991 et qui ont une jauge brute inférieure à 500, le système de feux de navigation de relais doit être alimenté :

(i) soit par la source d’énergie électrique de secours du navire,

(ii) soit, s’il consiste en des fanaux à l’huile ou des fanaux électroniques, par une source d’énergie d’une capacité suffisante pour la durée du voyage envisagé.

h) Il est interdit d’utiliser des feux constitués d’une flamme comme feux de relais à bord de tout navire qui transporte, remorque ou pousse une cargaison aux propriétés volatiles ou explosives.