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Règle 32 Définitions

Règlement sur les abordages

a) Le terme sifflet désigne tout appareil de signalisation sonore capable d’émettre les sons prescrits et conforme aux spécifications de l’appendice III du présent règlement.

b) L’expression son bref désigne un son d’une durée d’environ une seconde.

c) L’expression son prolongé désigne un son d’une durée de quatre à six secondes.

Règlement sur les abordages last amended on 7 June 2023. Official text: laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduced from the Justice Laws Website under the Reproduction of Federal Law Order. This is not the official version of the Collision Regulations: the official version is on laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduit du site Web de la législation (Justice) en vertu du Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Ceci n'est pas la version officielle du Règlement sur les abordages.