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Appendice I Emplacement et caractéristiques techniques des feux et marques

Règlement sur les abordages

  • Article 1 Définition — International
  • Article 2 Emplacement et espacement des feux sur le plan vertical — International
  • Article 3 Emplacement et espacement des feux sur le plan horizontal — International
  • Article 4 Détails concernant l’emplacement des feux de direction pour les navires de pêche, les dragues et les navires effectuant des travaux sous-marins
  • Article 5 Écrans des feux de côté — International
  • Article 5.1 Écrans des feux autres que les feux de côté — Modification canadienne
  • Article 6 Marques
  • Article 7 Couleur des feux — International
  • Article 8 Intensité des feux — International
  • Article 9 Secteurs horizontaux de visibilité — International
  • Article 10 Secteurs verticaux de visibilité — International
  • Article 11 Intensité des feux non électriques
  • Article 12 Feu de manoeuvre — International
  • Article 13 Engins à grande vitesse
  • Article 14 Agrément — International
  • Disposition supplémentaire canadienne

Règlement sur les abordages last amended on 7 June 2023. Official text: laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduced from the Justice Laws Website under the Reproduction of Federal Law Order. This is not the official version of the Collision Regulations: the official version is on laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduit du site Web de la législation (Justice) en vertu du Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Ceci n'est pas la version officielle du Règlement sur les abordages.