Partie B Règles de barre et de route

Section I Conduite des navires dans toutes les conditions de visibilité
- Règle 4 Champ d’application
- Règle 5 Veille
- Règle 6 Vitesse de sécurité
- Règle 7 Risque d’abordage
- Règle 8 Manoeuvre pour éviter les abordages
- Règle 9 Chenaux étroits
- Règle 10 Dispositifs de séparation du trafic
Section II Conduite des navires en vue les uns des autres
- Règle 11 Champ d’application
- Règle 12 Navires à voile
- Règle 13 Navire qui en rattrape un autre
- Règle 14 Navires qui font des routes directement opposées
- Règle 15 Navires dont les routes se croisent
- Règle 16 Manoeuvre du navire non privilégié
- Règle 17 Manoeuvre du navire privilégié
- Règle 18 Responsabilités réciproques des navires
Section III Conduite des navires par visibilité réduite
- Règle 19 Conduite des navires par visibilité réduite

Règlement sur les abordages last amended on 7 June 2023. Official text: laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduced from the Justice Laws Website under the Reproduction of Federal Law Order. This is not the official version of the Collision Regulations: the official version is on laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduit du site Web de la législation (Justice) en vertu du Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Ceci n'est pas la version officielle du Règlement sur les abordages.