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Règle 22 Portée lumineuse des feux

Règlement sur les abordages

Portée lumineuse des feux — International

Les feux prescrits par les présentes règles doivent avoir l’intensité spécifiée à la section 8 de l’appendice I du présent règlement, de manière à être visibles aux distances minimales suivantes :

a) Pour les navires de longueur égale ou supérieure à 50 mètres :

— feu de tête de mât : six milles;

— feu de côté : trois milles;

— feu de poupe : trois milles;

— feu de remorquage : trois milles;

— feu blanc, rouge, vert ou jaune visible sur tout l’horizon : trois milles.

b) Pour les navires de longueur égale ou supérieure à 12 mètres, mais inférieure à 50 mètres :

— feu de tête de mât : cinq milles; si la longueur du navire est inférieure à 20 mètres : trois milles;

— feu de côté : deux milles;

— feu de poupe : deux milles;

— feu de remorquage : deux milles;

— feu blanc, rouge, vert ou jaune visible sur tout l’horizon : deux milles.

c) Pour les navires de longueur inférieure à 12 mètres :

— feu de tête de mât : deux milles;

— feu de côté : un mille;

— feu de poupe : deux milles;

— feu de remorquage : deux milles;

— feu blanc, rouge, vert ou jaune visible sur tout l’horizon : deux milles.

d) Pour les navires ou objets remorqués qui sont partiellement submergés et difficiles à apercevoir :

— feu blanc visible sur tout l’horizon : trois milles.

Portée lumineuse des feux — Modification canadienne

e) Pour tous les navires montrant :

— un feu à éclats spécial : 2 milles;

— un feu bleu à éclats : 2 milles.

f) [Abrogé, DORS/2008-272, art. 15]

Règlement sur les abordages last amended on 7 June 2023. Official text: laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduced from the Justice Laws Website under the Reproduction of Federal Law Order. This is not the official version of the Collision Regulations: the official version is on laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduit du site Web de la législation (Justice) en vertu du Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Ceci n'est pas la version officielle du Règlement sur les abordages.