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Article 6 Marques

Règlement sur les abordages

a) Les marques doivent être noires et avoir les dimensions suivantes :

(i) une boule doit avoir au moins 0,6 mètre de diamètre;

(ii) un cône doit avoir un diamètre de base de 0,6 mètre au moins et une hauteur égale à son diamètre;

(iii) une marque cylindrique doit avoir un diamètre de 0,6 mètre au moins et une hauteur double de son diamètre;

(iv) un bicône se compose de deux cônes définis au sous-alinéa (ii) ci-dessus ayant une base commune.

b) La distance verticale entre les marques doit être d’au moins 1,5 mètre.

c) À bord d’un navire de longueur inférieure à 20 mètres, les marques peuvent avoir des dimensions inférieures, mais en rapport avec les dimensions du navire et la distance qui les sépare peut être réduite en conséquence.

Règlement sur les abordages last amended on 7 June 2023. Official text: laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduced from the Justice Laws Website under the Reproduction of Federal Law Order. This is not the official version of the Collision Regulations: the official version is on laws-lois.justice.gc.ca.

Reproduit du site Web de la législation (Justice) en vertu du Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Ceci n'est pas la version officielle du Règlement sur les abordages.